Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEINE FORME 3 P.F.3
AXON S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96612098
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque PLEINE FORME 3 P.F.3

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) AXON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEINE FORME 3 P.F.3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXON domicilié(e) Z.A. Route d'Aix, 83470 ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 858 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PLEINE FORME 3 P.F.3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEINE FORME 3 P.F.3 est expirée depuis le 21 février 2006.

AXON a également déposé les autres marques suivantes : AXON - COMTEL , SNB , LOCKDATA , ELDA - ELECTRONIQUE , TOP NOTE , ELECTRO BOX , ELDA , AXON , AXO , AXXO


AXON S.A. - Société Anonyme - Z.A. Route d'Aix, 83470 ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France - SIREN 391858982


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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